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Marques déposées par la société MAISON DES GRANDS CRUS
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Marcel AMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marcel AMANCE
MAISON DES GRANDS CRUS, S A S

Numéro de dépôt :
3834674
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
Marcel AMANCE de MAISON DES GRANDS CRUS

Présentation de la marque Marcel AMANCE

Déposée le 25 mai 2011 par la société MAISON DES GRANDS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marcel AMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 115 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France.

La marque Marcel AMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcel AMANCE est expirée depuis le 25 mai 2021.

MAISON DES GRANDS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : PROSPER MAUFOUX , MAUFOUX , GASTON LACELLE , LA RENARDE , ANDRE DELORME , MAISON DES GRANDS CRUS , DOMAINE DE LA RENARDE , CAVES DES MOINES , NAUDIN-VARRAULT


MAISON DES GRANDS CRUS, S A S - 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 395115447


MAISON DES GRANDS CRUS - 1 PLACE DU JET D'EAU - 21590 - SANTENAY - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592491 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.